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Marques déposées par COURTAULDS plc
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COURTAULDS LYOCELL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COURTAULDS LYOCELL
COURTAULDS plc

Numéro de dépôt :
94550847
Date de dépôt :
26/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2004

Présentation de la marque COURTAULDS LYOCELL

Déposée le 26 décembre 1994 par COURTAULDS plc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COURTAULDS LYOCELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-05 du 3 février 1995.

Le déposant est COURTAULDS plc, domicilié(e) 72 Lockhurst Lane COVENTRY CV6 5RS ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque COURTAULDS LYOCELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94550847.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURTAULDS LYOCELL est expirée depuis le 26 décembre 2004.

COURTAULDS plc a également déposé les autres marques suivantes : COURTELLE , INIDEX , ROYAL TURKISH TOWELS , SARILLE , COUGAR , FIBRO , INNOCENTS , (Marque figurative) , COURTAULDS , TEKLAN


COURTAULDS plc - 72 Lockhurst Lane COVENTRY CV6 5RS ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-22

Publication - Publication le 3 févr. 1995 au BOPI 1995-05

Fibres brutes cellulosiques à savoir fibres en lyocell.Fils incorporés de fibres cellulosiques à savoir fibres en lyocell

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.