Marque enregistrée - Marque en non vigueur
INNOCENTS
Numéro de dépôt :
1357961
Date de dépôt :
06/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/1996
Présentation de la marque INNOCENTS
Déposée le 6 juin 1986 par COURTAULDS PLC (société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INNOCENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque INNOCENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1357961.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COURTAULDS PLC (société britannique a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 21 octobre 1991 - Transmission de propriété n°57124 - Publication au BOPI 1991-10-21