Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COURTELLE-STRETCH
COURTAULDS PLC (Société britannique)

Numéro de dépôt :
1552030
Date de dépôt :
25/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/09/1999

Présentation de la marque COURTELLE-STRETCH

Déposée le 25 septembre 1989 par COURTAULDS PLC (Société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COURTELLE-STRETCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COURTAULDS PLC (Société britannique), domicilié(e) 18, Hanover Square, Londres W1A 2BB ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque COURTELLE-STRETCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1552030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURTELLE-STRETCH est expirée depuis le 25 septembre 1999.

COURTAULDS PLC (Société britannique a également déposé les autres marques suivantes : VINCEL , GRAFIL , SHERWOOD , EUROVENE , INNOCENTS , GAY SLANT , FILMIX , COURTEK , SOIRELLE , CELACOL


COURTAULDS PLC (Société britannique) - 18, Hanover Square, Londres W1A 2BB ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-10

Tissus, textiles et vêtements

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.