Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOPLAC
COURTAULDS COATINGS (HOLDINGS) LIMITED (société de droit britannique)

Numéro de dépôt :
94538854
Date de dépôt :
05/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2004

Présentation de la marque TOPLAC

Déposée le 5 octobre 1994 par COURTAULDS COATINGS (HOLDINGS) LIMITED (société de droit britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOPLAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Le déposant est COURTAULDS COATINGS (HOLDINGS) LIMITED (société de droit britannique), domicilié(e) 50 George Street, Londres W1A 2BB ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque TOPLAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538854.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPLAC est expirée depuis le 5 octobre 2004.

COURTAULDS COATINGS (HOLDINGS) LIMITED (société de droit britannique a également déposé les autres marques suivantes : INTERSEAL , INTERCLENE , INTERPLATE , INTERSMOOTH , EQUATORIAL , CRUISER , HISOL , INTERSPRAY , INTERGARD , INTERSPEED


COURTAULDS COATINGS (HOLDINGS) LIMITED (société de droit britannique) - 50 George Street, Londres W1A 2BB ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET PORTE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-19

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

Peintures et enduits de protection (à l'exception des peintures isolantes); peintures au vernis (à l'exception des peintures isolantes); vernis (autres que les vernis isolants); détrempes, vernis japonais, laques, substances et préparations pour le séchage de la peinture; conservateurs du bois; teintures pour bois; compositions anti-corrosives et contre l'encrassement; peintures pour yatchs et autres bateaux (à l'exception des peintures isolantes); préparations contre l'encrassement pour yatchs et autres bateaux