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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COURTALYS au capital de 30 000 euros
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COURTALYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COURTALYS
COURTALYS Société à responsabilité limitée au capital de 30 000 euros

Numéro de dépôt :
3356592
Date de dépôt :
02/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
02/05/2015
COURTALYS de COURTALYS au capital de 30 000 euros

Présentation de la marque COURTALYS

Déposée le 2 mai 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COURTALYS au capital de 30 000 euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « COURTALYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-23 du 10 juin 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COURTALYS au capital de 30 000 euros domicilié(e) dont le siège social est 53/55, boulevard des Brotteaux,69006 LYON - 69006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 237 261 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'Avocats DANTEC & Associés Maître Frédéric DANTEC Mandataire domicilié(e) 17, rue Duguesclin,69006 LYON - 69006 - France.

La marque COURTALYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3356592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURTALYS est expirée depuis le 2 mai 2015.


COURTALYS Société à responsabilité limitée au capital de 30 000 euros - dont le siège social est 53/55, boulevard des Brotteaux,69006 LYON - 69006 - France - SIREN 481237261


Cabinet d'Avocats DANTEC & Associés Maître Frédéric DANTEC Mandataire - 17, rue Duguesclin,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-40

Publication - Publication le 10 juin 2005 au BOPI 2005-23

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