Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU COURTAL NAOUT
COURTAL NEUF, SA

Numéro de dépôt :
3265518
Date de dépôt :
23/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2023
CHATEAU COURTAL NAOUT de COURTAL NEUF

Présentation de la marque CHATEAU COURTAL NAOUT

Déposée le 23 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) COURTAL NEUF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU COURTAL NAOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-06 du 6 février 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COURTAL NEUF domicilié(e) Domaine COURTAL NAOUT - 11560 - FLEURY D'AUDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 976 550 038 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA ALBERT domicilié(e) Domaine Bonne Source, BP 103 - 11101 - NARBONNE - France.

La marque CHATEAU COURTAL NAOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU COURTAL NAOUT est expirée depuis le 23 décembre 2023.

COURTAL NEUF a également déposé les autres marques suivantes : Château Les BUGADELLES , DOMAINE COURTAL NAOUT , DOMAINE HAUT COURTAL , DOMAINE LES BUGADELLES


COURTAL NEUF, SA - Domaine COURTAL NAOUT - 11560 - FLEURY D'AUDE - France - SIREN 976550038


SA ALBERT - Domaine Bonne Source, BP 103 - 11101 - NARBONNE - France


Inscription le 22 septembre 2005 - Changement d'adresse n°418355 - Publication au BOPI 2005-09-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-23

Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2013 n°2545389 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-11-28

Viande ; gibier. Miel ; vinaigre. Arbustes ; plantes ; plants ; arbres (vegetaux). Hebergement temporaire. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie) ; digestifs (alcools et liqueurs) à l'exception des eaux de vie ; spiritueux (à l'exception des eaux de vie) ; vin d'appellation d'origine ; eaux de vie d'appellation d'origine.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.