LA HALLE AUX VINS
Présentation de la marque LA HALLE AUX VINS
Déposée le 13 juin 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COURTAGE POUSSOT-COMBIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « LA HALLE AUX VINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA HALLE AUX VINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527943.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA HALLE AUX VINS est expirée depuis le 13 juin 2004.
COURTAGE POUSSOT-COMBIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-01
Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33