Marque expirée - Marque en non vigueur

PAYS, PAYSAGE
COURTADE ROBERT

Numéro de dépôt :
95591018
Date de dépôt :
04/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2015

Présentation de la marque PAYS, PAYSAGE

Déposée le 4 octobre 1995 par COURTADE ROBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAYS, PAYSAGE »

Le déposant est COURTADE ROBERT domicilié(e) 102 QUAI de la RAPÉE,75012 PARIS (dossier no 2311063) - 75012 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROBERT COURTADE domicilié(e) 102 QUAI de la RAPÉE,75012 PARIS (dossier no 2311063) - 75012 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAYS, PAYSAGE est expirée depuis le 4 octobre 2015.


COURTADE ROBERT - 102 QUAI de la RAPÉE,75012 PARIS (dossier no 2311063) - 75012 - France


ROBERT COURTADE - 102 QUAI de la RAPÉE,75012 PARIS (dossier no 2311063) - 75012 - France


Renouvellement sans limitation le 24 mars 2006 n°2311063 - Publication au BOPI 2006-03-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-11

Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45

- Publication de textes (autres que textes publicitaires) - Etudes pour protection de la nature

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.