Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P. d'Elizaberry Dshg
COURTADE Robert

Numéro de dépôt :
3284498
Date de dépôt :
01/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2014
P. d\'Elizaberry Dshg de COURTADE Robert

Présentation de la marque P. d'Elizaberry Dshg

Déposée le 1 avril 2004 par COURTADE Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « P. d'Elizaberry Dshg » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-20 du 14 mai 2004.

Le déposant est COURTADE Robert domicilié(e) Sorhoeta,64990 MOUGUERRE - 64990 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COURTADE Robert domicilié(e) Sorhoeta,64990 MOUGUERRE - 64990 - France.

La marque P. d'Elizaberry Dshg a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3284498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P. d'Elizaberry Dshg est expirée depuis le 1 avril 2014.

COURTADE Robert a également déposé les autres marques suivantes : P. D'ELIZABERRY D.S.H.G.


COURTADE Robert - Sorhoeta,64990 MOUGUERRE - 64990 - France


COURTADE Robert - Sorhoeta,64990 MOUGUERRE - 64990 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-40

Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20

– architecture, décoration intérieure.