Accueil marques.expert
/
Marques déposées par COURTADE Robert
/
P. D'ELIZABERRY D.S.H.G.
Marque enregistrée - Marque en vigueur

P. D'ELIZABERRY D.S.H.G.
COURTADE Robert

Numéro de dépôt :
4281976
Date de dépôt :
22/06/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/06/2026
P. D\'ELIZABERRY D.S.H.G. de COURTADE Robert

Présentation de la marque P. D'ELIZABERRY D.S.H.G.

Déposée le 22 juin 2016 par COURTADE Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « P. D'ELIZABERRY D.S.H.G. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-28 du 15 juillet 2016.

Le déposant est COURTADE Robert domicilié(e) 300 Chemin de Sorhoeta - 64990 - MOUGUERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COURTADE Robert domicilié(e) 300 chemin de Sorhoeta - 64990 - MOUGUERRE - France.

La marque P. D'ELIZABERRY D.S.H.G. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4281976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P. D'ELIZABERRY D.S.H.G. arrivera à expiration en date du 22 juin 2026.

COURTADE Robert a également déposé les autres marques suivantes : P. d'Elizaberry Dshg


COURTADE Robert - 300 Chemin de Sorhoeta - 64990 - MOUGUERRE - France


COURTADE Robert - 300 chemin de Sorhoeta - 64990 - MOUGUERRE - France


Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

• objets d'art en métaux communs. • statues en métaux communs.

• architecture. • décoration intérieure.