Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bout de Fée
COURTADE Corinne

Numéro de dépôt :
3727620
Date de dépôt :
06/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2020
Bout de Fée de COURTADE Corinne

Présentation de la marque Bout de Fée

Déposée le 6 avril 2010 par la société COURTADE Corinne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bout de Fée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-19 du 14 mai 2010.

Le déposant est la société COURTADE Corinne domicilié(e) 81-83 Avenue Marceau - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 185 686 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bout de Fée, Corinne Courtade domicilié(e) 81-83 Avenue Marceau - 92400 - COURBEVOIE - France.

La marque Bout de Fée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3727620.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bout de Fée est expirée depuis le 6 avril 2020.


COURTADE Corinne - 81-83 Avenue Marceau - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 521185686


Bout de Fée, Corinne Courtade - 81-83 Avenue Marceau - 92400 - COURBEVOIE - France


Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Enregistrement avec modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.