Déposée le 1 mars 2005 par COURT René
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « POLI TUBINOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-14 du 8 avril 2005.
Le déposant est COURT René domicilié(e) 63 Avenue de l'aqueduc de Beaunant,69110 STE FOY LES LYON - 69110 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR COURT René domicilié(e) 63 Avenue de l'aqueduc de Beaunant,69110 STE FOY LES LYON - 69110 - France.
La marque POLI TUBINOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3343967.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLI TUBINOX est expirée depuis le 1 mars 2015.
COURT René - 63 Avenue de l'aqueduc de Beaunant,69110 STE FOY LES LYON - 69110 - France
MR COURT René - 63 Avenue de l'aqueduc de Beaunant,69110 STE FOY LES LYON - 69110 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-31
Publication - Publication le 8 avr. 2005 au BOPI 2005-14
Métaux communs et leurs alliages destinés à la constructions métalliques transportables. Tuyaux métalliques. Constructions métalliques. Récipients d'emballage en métal. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux. Mobilier spécial à usage médical. Soudure, polissage, rabotage, meulage. Sur tuyaux metalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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