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Marques déposées par la société Court-Circuit
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COURT CIRCUIT ASSOCIATION POUR UNE REPRISE EN MAIN CITOYENNE DE L'ECONOMIE ALIMENTAIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COURT CIRCUIT ASSOCIATION POUR UNE REPRISE EN MAIN CITOYENNE DE L'ECONOMIE ALIMENTAIRE
Court-Circuit, Association

Numéro de dépôt :
3906302
Date de dépôt :
19/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2022
COURT CIRCUIT ASSOCIATION POUR UNE REPRISE EN MAIN CITOYENNE DE L\'ECONOMIE ALIMENTAIRE de Court-Circuit

Présentation de la marque COURT CIRCUIT ASSOCIATION POUR UNE REPRISE EN MAIN CITOYENNE DE L'ECONOMIE ALIMENTAIRE

Déposée le 19 mars 2012 par la société Court-Circuit auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COURT CIRCUIT ASSOCIATION POUR UNE REPRISE EN MAIN CITOYENNE DE L'ECONOMIE ALIMENTAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est la société Court-Circuit domicilié(e) La Mairie - 26160 - LE POET-LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 903 320 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Court-Circuit, M. Whittington Graham domicilié(e) La Mairie - 26160 - LE POET-LAVAL - France.

La marque COURT CIRCUIT ASSOCIATION POUR UNE REPRISE EN MAIN CITOYENNE DE L'ECONOMIE ALIMENTAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3906302.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURT CIRCUIT ASSOCIATION POUR UNE REPRISE EN MAIN CITOYENNE DE L'ECONOMIE ALIMENTAIRE est expirée depuis le 19 mars 2022.

Court-Circuit a également déposé les autres marques suivantes : COURT CIRCUIT , Lbp , AQUANOR , CC. CITYCHAUSS , PREMIUM LE HAUT DE GAMME BY SOREFI , KARE SAINT-DENIS


Court-Circuit, Association - La Mairie - 26160 - LE POET-LAVAL - France - SIREN 511903320


Court-Circuit, M. Whittington Graham - La Mairie - 26160 - LE POET-LAVAL - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Conseils en organisation et direction des affaires ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; production de films sur bandes vidéo ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Etude de projets techniques.