Marque enregistrée - Marque en vigueur

CC. CITYCHAUSS
Court Circuit, SARL

Numéro de dépôt :
4193072
Date de dépôt :
30/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/06/2025
CC. CITYCHAUSS de Court Circuit

Présentation de la marque CC. CITYCHAUSS

Déposée par voie électronique le 30 juin 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Court Circuit auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CC. CITYCHAUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-30 du 24 juillet 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Court Circuit domicilié(e) 152 Route de Bois de Nefles - 97490 - Sainte Clotilde - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Court Circuit, Mlle Margaux Vincent domicilié(e) 152 Route de Bois de Nefles - 97490 - Sainte Clotilde - France.

La marque CC. CITYCHAUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4193072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CC. CITYCHAUSS arrivera à expiration en date du 30 juin 2025.

Court Circuit a également déposé les autres marques suivantes : COURT CIRCUIT , COURT CIRCUIT ASSOCIATION POUR UNE REPRISE EN MAIN CITOYENNE DE L'ECONOMIE ALIMENTAIRE , Lbp , AQUANOR , PREMIUM LE HAUT DE GAMME BY SOREFI , KARE SAINT-DENIS


Court Circuit, SARL - 152 Route de Bois de Nefles - 97490 - Sainte Clotilde - France


Court Circuit, Mlle Margaux Vincent - 152 Route de Bois de Nefles - 97490 - Sainte Clotilde - France


Publication - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.