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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COURT CIRCUIT CS 30817
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terra libra le réseau éco-solidaire
Marque expirée - Marque en non vigueur

terra libra le réseau éco-solidaire
COURT CIRCUIT SARL CS 30817

Numéro de dépôt :
3452933
Date de dépôt :
27/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
27/09/2016
terra libra le réseau éco-solidaire de COURT CIRCUIT CS 30817

Présentation de la marque terra libra le réseau éco-solidaire

Déposée le 27 septembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COURT CIRCUIT CS 30817 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « terra libra le réseau éco-solidaire »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COURT CIRCUIT CS 30817 domicilié(e) 11 RUE DU CLOS COURTEL,35708 RENNES CEDEX 7 - 35708 - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 651 091 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COURT CIRCUIT CS 30817 domicilié(e) 11 RUE DU CLOS COURTEL,35708 RENNES CEDEX 7 - 35708 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque terra libra le réseau éco-solidaire est expirée depuis le 27 septembre 2016.


COURT CIRCUIT SARL CS 30817 - 11 RUE DU CLOS COURTEL,35708 RENNES CEDEX 7 - 35708 - France - SIREN 489651091


COURT CIRCUIT CS 30817 - 11 RUE DU CLOS COURTEL,35708 RENNES CEDEX 7 - 35708 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-09

Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.