Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COURT ANNEXE
SARL COURT ANNEXE

Numéro de dépôt :
3150181
Date de dépôt :
26/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
26/02/2012
COURT ANNEXE de COURT ANNEXE

Présentation de la marque COURT ANNEXE

Déposée le 26 février 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COURT ANNEXE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG), la marque française « COURT ANNEXE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COURT ANNEXE domicilié(e) 26, rue Victor Schoelcher,68200 MULHOUSE - 68200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUGIER CONSEILS - SOGETUDE Société d'Avocats inscrite au Barreau de Mulhouse domicilié(e) 26, rue Victor Schoelcher,68200 MULHOUSE - 68200 - France.

La marque COURT ANNEXE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3150181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURT ANNEXE est expirée depuis le 26 février 2012.

COURT ANNEXE a également déposé les autres marques suivantes : COURT ANNEXE UNIVERS TENNIS


SARL COURT ANNEXE - 26, rue Victor Schoelcher,68200 MULHOUSE - 68200 - France


ROUGIER CONSEILS - SOGETUDE Société d'Avocats inscrite au Barreau de Mulhouse - 26, rue Victor Schoelcher,68200 MULHOUSE - 68200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-31

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

Matériels de sport en corde, ficelle, matière textile fibreuse, cordages, cordes, filets, voiles Serviettes de toilette, peignoirs Vêtements de sport, de gymnastique, sportswear, baskets, chaussures de sport ou de loisir, casquettes, bandeaux Articles de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis) , raquettes de tennis, squash, badmington, balles de tennis, squash, badmington, toutes balles de jeu, cordes de raquettes, boyaux de raquette Conseil dans la gestion des affaires commerciales auprès des joueurs professionnels ou non de haut niveau dans le domaine du sport. Conseil en stratégie marketing, étude et recherche de marchés dans le domaine du sport.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).