Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COURT
COURT ACOUSTICS SALES LIMITED (Société de droit britannique)

Numéro de dépôt :
1632656
Date de dépôt :
30/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/01/1999

Présentation de la marque COURT

Déposée le 30 janvier 1989 par COURT ACOUSTICS SALES LIMITED (Société de droit britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COURT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COURT ACOUSTICS SALES LIMITED (Société de droit britannique), domicilié(e) 29 Beethoven Street, LONDRES W10 4LG ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES - France.

La marque COURT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632656.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURT est expirée depuis le 30 janvier 1999.


COURT ACOUSTICS SALES LIMITED (Société de droit britannique) - 29 Beethoven Street, LONDRES W10 4LG ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


BUGNION ASSOCIES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

Appareils et instruments audios et audiovisuels, microphones, haut-parleurs, amplificateurs, appareils ou équipements pour le traitement du son, appareils ou équipements de signalisation, boîtiers de haut-parleurs, avertisseurs acoustiques, appareils pour l'amplification des sons, conduits acoustiques, écouteurs téléphoniques, postes de T.S.F., appareils de radio, récepteurs, baladeurs, équipements de haute-fidélité (sons, images, vidéo) y compris lecteurs, amplificateurs, enregistreurs, récepteurs, instruments électroniques de production de sons