Accueil marques.expert
/
Marques déposées par courson sophie
/
ourson et papillon
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ourson et papillon
courson sophie
Adrien virginie

Numéro de dépôt :
3765736
Date de dépôt :
13/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
13/09/2020
ourson et papillon de courson sophie

Présentation de la marque ourson et papillon

Déposée le 13 septembre 2010 par courson sophie et Adrien virginie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « ourson et papillon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Les déposants sont courson sophie domicilié(e) 0 la praie - 35530 - SERVON SUR VILAINE - France et Adrien virginie domicilié(e) 551 av Ganzin - 83220 - LE PRADET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, courson sophie domicilié(e) 0 la praie - 35530 - SERVON SUR VILAINE - France.

La marque ourson et papillon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3765736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 27 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ourson et papillon est expirée depuis le 13 septembre 2020.


courson sophie - 0 la praie - 35530 - SERVON SUR VILAINE - France

Adrien virginie - 551 av Ganzin - 83220 - LE PRADET - France


courson sophie - 0 la praie - 35530 - SERVON SUR VILAINE - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement avec modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Inscription le 8 février 2011 - Retrait partiel n°542252 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-02-08

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussons ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).