Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PARADIS SAINT PIERRE
COURSODON Pierre

Numéro de dépôt :
1350608
Date de dépôt :
19/11/1985
Lieu de dépôt :
ANNONAY
Date d'expiration :
19/11/1995
LE PARADIS SAINT PIERRE de COURSODON Pierre

Présentation de la marque LE PARADIS SAINT PIERRE

Déposée le 19 novembre 1985 par COURSODON Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNONAY), la marque française « LE PARADIS SAINT PIERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COURSODON Pierre, domicilié(e) place du Marché, MAUVES, 07300 TOURNON-SUR-RHONE. - France.

La marque LE PARADIS SAINT PIERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1350608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PARADIS SAINT PIERRE est expirée depuis le 19 novembre 1995.

COURSODON Pierre a également déposé les autres marques suivantes : COURSODON GUSTAVE , L'OLIVAIE


COURSODON Pierre - place du Marché, MAUVES, 07300 TOURNON-SUR-RHONE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-38

Vins d'Appellation Contrôlée.