Marque enregistrée - Marque en non vigueur
L'OLIVAIE
Numéro de dépôt :
1350609
Date de dépôt :
19/11/1985
Lieu de dépôt :
ANNONAY
Date d'expiration :
19/11/1995
Présentation de la marque L'OLIVAIE
Déposée le 19 novembre 1985 par COURSODON Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNONAY), la marque française « L'OLIVAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque L'OLIVAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1350609.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OLIVAIE est expirée depuis le 19 novembre 1995.
COURSODON Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-38