Marque expirée - Marque en non vigueur

EQUITHAL
COURSEULLES-EQUITATION sarl
Gérard OFFRAY

Numéro de dépôt :
3564537
Date de dépôt :
25/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2018
EQUITHAL de COURSEULLES-EQUITATION

Présentation de la marque EQUITHAL

Déposée le 25 mars 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COURSEULLES-EQUITATION et Gérard OFFRAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EQUITHAL »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) COURSEULLES-EQUITATION domicilié(e) 0 avenue de la Libération,14470 COURSEULLES-SUR-MER - 14470 - France et Gérard OFFRAY domicilié(e) 6 avenue de la Libération,14470 COURSEULLES-SUR MER - 14470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COURSEULLES-EQUITATION domicilié(e) 0 avenue de la Libération,14470 COURSEULLES-SUR-MER - 14470 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUITHAL est expirée depuis le 25 mars 2018.


COURSEULLES-EQUITATION sarl - 0 avenue de la Libération,14470 COURSEULLES-SUR-MER - 14470 - France

Gérard OFFRAY - 6 avenue de la Libération,14470 COURSEULLES-SUR MER - 14470 - France - SIREN 4


COURSEULLES-EQUITATION - 0 avenue de la Libération,14470 COURSEULLES-SUR-MER - 14470 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-35

Publication - Publication le 2 mai 2008 au BOPI 2008-18

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; substances diététiques à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; bains médicinaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; maisons de convalescence ou de repos ; toilettage d'animaux.