Marque expirée - Marque en non vigueur
EQUITHAL
Numéro de dépôt :
3564537
Date de dépôt :
25/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2018
Présentation de la marque EQUITHAL
Déposée le 25 mars 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COURSEULLES-EQUITATION et Gérard OFFRAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EQUITHAL »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUITHAL est expirée depuis le 25 mars 2018.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-35
Publication - Publication le 2 mai 2008 au BOPI 2008-18