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Marques déposées par l'association loi 1901 Courses de la Massane
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ARGELES NATURE TRAIL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARGELES NATURE TRAIL
Association Courses de la Massane, Association

Numéro de dépôt :
4269259
Date de dépôt :
02/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/05/2026
ARGELES NATURE TRAIL de Courses de la Massane

Présentation de la marque ARGELES NATURE TRAIL

Déposée le 2 mai 2016 par l'association loi 1901 Courses de la Massane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ARGELES NATURE TRAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-21 du 27 mai 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 Courses de la Massane domicilié(e) 4, rue Robespierre - 66700 - ARGELES-SUR-MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Courses de la Massane, Mme Gayraud Pascale domicilié(e) 4, rue Robespierre - 66700 - ARGELES-SUR-MER - France.

La marque ARGELES NATURE TRAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4269259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARGELES NATURE TRAIL arrivera à expiration en date du 2 mai 2026.

Courses de la Massane a également déposé les autres marques suivantes : MARGELES NATURE TRAIL


Association Courses de la Massane, Association - 4, rue Robespierre - 66700 - ARGELES-SUR-MER - France


Association Courses de la Massane, Mme Gayraud Pascale - 4, rue Robespierre - 66700 - ARGELES-SUR-MER - France


Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Enregistrement avec modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Inscription le 20 juillet 2017 - Rejet partiel n°704548 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-07-20

Éducation ; formation ; activités culturelles ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.