Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCROCHE-PROD'
Mlle COURSAGET Chloé, Francine

Numéro de dépôt :
99803197
Date de dépôt :
15/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2009

Présentation de la marque ACCROCHE-PROD'

Déposée le 15 juillet 1999 par mademoiselle COURSAGET Chloé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACCROCHE-PROD' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-34 du 20 août 1999.

Le déposant est mademoiselle COURSAGET Chloé domicilié(e) 44 rue Condorcet, 75009 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle COURSAGET Chloé, Francine - France.

La marque ACCROCHE-PROD' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99803197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCROCHE-PROD' est expirée depuis le 15 juillet 2009.

COURSAGET Chloé a également déposé les autres marques suivantes : ACCROCHE-COM' , ACCROCHE-ART' , ACCROCHE-PRESS'


Mlle COURSAGET Chloé, Francine - 44 rue Condorcet, 75009 Paris - France


Mlle COURSAGET Chloé, Francine - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-01

Publication - Publication le 20 août 1999 au BOPI 1999-34

- édition, production et réalisation audiovisuelle, musicale. - édition d'enregistrements sonores - reproduction d'enregistrements sonores - reproduction d'enregistrements vidéo - production de films pour la télévision - production de films institutionnels et publicitaires - production de films pour le cinéma - prestations techniques pour le cinéma et la télévision - distribution de films cinématographiques - édition et distribution de vidéo - production de programmes de télévision.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.