Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCROCHE-ART'
Mlle COURSAGET Chloé, Francine

Numéro de dépôt :
99803196
Date de dépôt :
15/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2009

Présentation de la marque ACCROCHE-ART'

Déposée le 15 juillet 1999 par mademoiselle COURSAGET Chloé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACCROCHE-ART' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-34 du 20 août 1999.

Le déposant est mademoiselle COURSAGET Chloé domicilié(e) 44 rue Condorcet, 75009 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle COURSAGET Chloé, Francine - France.

La marque ACCROCHE-ART' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99803196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCROCHE-ART' est expirée depuis le 15 juillet 2009.

COURSAGET Chloé a également déposé les autres marques suivantes : ACCROCHE-COM' , ACCROCHE-PROD' , ACCROCHE-PRESS'


Mlle COURSAGET Chloé, Francine - 44 rue Condorcet, 75009 Paris - France


Mlle COURSAGET Chloé, Francine - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-01

Publication - Publication le 20 août 1999 au BOPI 1999-34

- activités artistiques et culturelles - gestion d'événements culturels et artistiques - gestion du patrimoine culturel - édition de livres - autres activités d'édition (livres, magazines) - conception graphique et artistique - photogravure - reliure.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.