Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 Cours Valognes
/
Cours Valognes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cours Valognes
Cours Valognes, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3997462
Date de dépôt :
11/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/04/2023
Cours Valognes de Cours Valognes

Présentation de la marque Cours Valognes

Déposée le 11 avril 2013 par l'association loi 1901 Cours Valognes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Cours Valognes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 Cours Valognes domicilié(e) Le Petit Cardonnet - 27380 - FLEURY SUR ANDELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cours Valognes, Mle Valognes Mélanie domicilié(e) Le Petit Cardonnet - 27380 - FLEURY SUR ANDELLE - France.

La marque Cours Valognes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3997462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cours Valognes est expirée depuis le 11 avril 2023.


Cours Valognes, Association loi 1901 - Le Petit Cardonnet - 27380 - FLEURY SUR ANDELLE - France


Cours Valognes, Mle Valognes Mélanie - Le Petit Cardonnet - 27380 - FLEURY SUR ANDELLE - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Formation ; divertissement ; organisation de concours (éducation ou divertissement).