INSTITUT DE L EUROPE
Présentation de la marque INSTITUT DE L EUROPE
Déposée le 7 octobre 1975 par Cours Richelieu Cours Châteaubriand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « INSTITUT DE L EUROPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque INSTITUT DE L EUROPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 934596.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque INSTITUT DE L EUROPE est expirée depuis le 7 octobre 1985.
Cours Richelieu Cours Châteaubriand a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-482