Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THEVENON ENSEIGNEMENT PRIVE
COURS PASCAL (S.N.C. RIERA)

Numéro de dépôt :
1555730
Date de dépôt :
11/10/1989
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
11/10/1999
THEVENON ENSEIGNEMENT PRIVE de COURS PASCAL (S.N.C. RIERA

Présentation de la marque THEVENON ENSEIGNEMENT PRIVE

Déposée le 11 octobre 1989 par COURS PASCAL (S.N.C. RIERA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « THEVENON ENSEIGNEMENT PRIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COURS PASCAL (S.N.C. RIERA), domicilié(e) 2 Place de l'Etoile, 38000 GRENOBLE - France.

La marque THEVENON ENSEIGNEMENT PRIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1555730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THEVENON ENSEIGNEMENT PRIVE est expirée depuis le 11 octobre 1999.

COURS PASCAL (S.N.C. RIERA a également déposé les autres marques suivantes : INTERNATIONAL BUSINESS SCHOOL I.B.S.


COURS PASCAL (S.N.C. RIERA) - 2 Place de l'Etoile, 38000 GRENOBLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13

éducation et divertissement