Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COURS MINERVE ENSEIGNEMENT PRIVE A DISTANCE
COURS MINERVE, SAS

Numéro de dépôt :
3777274
Date de dépôt :
25/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2020
COURS MINERVE ENSEIGNEMENT PRIVE A DISTANCE de COURS MINERVE

Présentation de la marque COURS MINERVE ENSEIGNEMENT PRIVE A DISTANCE

Déposée le 25 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COURS MINERVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COURS MINERVE ENSEIGNEMENT PRIVE A DISTANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COURS MINERVE domicilié(e) 37 COURS DE VINCENNES - 75020 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 767 709 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COURS MINERVE domicilié(e) 37 COURS DE VINCENNES - 75020 - PARIS - France.

La marque COURS MINERVE ENSEIGNEMENT PRIVE A DISTANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3777274.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURS MINERVE ENSEIGNEMENT PRIVE A DISTANCE est expirée depuis le 25 octobre 2020.


COURS MINERVE, SAS - 37 COURS DE VINCENNES - 75020 - PARIS - France - SIREN 412767709


COURS MINERVE - 37 COURS DE VINCENNES - 75020 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; affiches ; albums ; livres ; prospectus ; brochures ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.