Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HATTEMER ENSEIGNEMENT PRIVE DEPUIS 1885
COURS HATTEMER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3921244
Date de dépôt :
21/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/05/2022
HATTEMER ENSEIGNEMENT PRIVE DEPUIS 1885 de COURS HATTEMER

Présentation de la marque HATTEMER ENSEIGNEMENT PRIVE DEPUIS 1885

Déposée le 21 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COURS HATTEMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « HATTEMER ENSEIGNEMENT PRIVE DEPUIS 1885 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COURS HATTEMER domicilié(e) 52 Rue de Londres - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 823 805 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 16 Rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque HATTEMER ENSEIGNEMENT PRIVE DEPUIS 1885 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HATTEMER ENSEIGNEMENT PRIVE DEPUIS 1885 est expirée depuis le 21 mai 2022.

COURS HATTEMER a également déposé les autres marques suivantes : CH , CH , HATTEMER , CH , HATTEMER


COURS HATTEMER, Société par actions simplifiée - 52 Rue de Londres - 75008 - PARIS - France - SIREN 317823805


CABINET BOETTCHER - 16 Rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Produits de l'imprimerie, livres, revues, manuels, brochures ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Education ; cours par correspondance et sur l'Internet ; édition de livres, de revues, de manuels, de brochures ; publication, y compris en ligne, de livres, de revues, de manuels, de brochures ; divertissements ; activités sportives et culturelles.