HATTEMER ENSEIGNEMENT PRIVE DEPUIS 1885
Présentation de la marque HATTEMER ENSEIGNEMENT PRIVE DEPUIS 1885
Déposée le 21 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COURS HATTEMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « HATTEMER ENSEIGNEMENT PRIVE DEPUIS 1885 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque HATTEMER ENSEIGNEMENT PRIVE DEPUIS 1885 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921244.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HATTEMER ENSEIGNEMENT PRIVE DEPUIS 1885 est expirée depuis le 21 mai 2022.
COURS HATTEMER a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24
Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37