Déposée le 26 mai 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COURS HATTEMER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COURS HATTEMER domicilié(e) 52 rue de Londres, 75008 PARIS (dossier no 2141902) - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 823 805 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER Conseils en brevets d'invention domicilié(e) (dossier no 2141902) - France.
La marque CH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1533036.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COURS HATTEMER (Société à Responsabilité Limitée) - 52 rue de Londres, 75008 PARIS (dossier no 2141902) - France - SIREN 317823805
CABINET BOETTCHER Conseils en brevets d'invention - (dossier no 2141902) - France
Renouvellement sans limitation le 9 avril 1999 n°2141902 - Publication au BOPI 1999-04-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46
Livres, revues, brochures et tous produits de l'imprimerie; édition de livres, de revues et de brochures, cours par correspondance, institutions d'enseignement et tous services ayant trait à l'enseignement et l'éducation
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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