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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COURS ESQUIROL
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CE Cours Esquirol
Marque expirée - Marque en non vigueur

CE Cours Esquirol
COURS ESQUIROL SARL

Numéro de dépôt :
3562246
Date de dépôt :
13/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
13/03/2018
CE Cours Esquirol de COURS ESQUIROL

Présentation de la marque CE Cours Esquirol

Déposée le 13 mars 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COURS ESQUIROL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « CE Cours Esquirol »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COURS ESQUIROL domicilié(e) 30, RUE DE METZ,31000 TOULOUSE - 31000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 289 514 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAITRE CHRISTOPHE DULON AVOCAT domicilié(e) 5, BOULEVARD LAZARE CARNOT,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CE Cours Esquirol est expirée depuis le 13 mars 2018.

COURS ESQUIROL a également déposé les autres marques suivantes : COURS ESQUIROL


COURS ESQUIROL SARL - 30, RUE DE METZ,31000 TOULOUSE - 31000 - France - SIREN 321289514


MAITRE CHRISTOPHE DULON AVOCAT - 5, BOULEVARD LAZARE CARNOT,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-33

Publication - Publication le 18 avr. 2008 au BOPI 2008-16

Reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité ;

Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Education ; formation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.