Marque expirée - Marque en non vigueur

Mission Formation
Cours en clair, SARL

Numéro de dépôt :
3663410
Date de dépôt :
09/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/07/2019
Mission Formation de Cours en clair

Présentation de la marque Mission Formation

Déposée par voie électronique le 9 juillet 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cours en clair auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mission Formation »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cours en clair domicilié(e) 40 Cours de Verdun - 69002 - Lyon - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 509 308 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cours en clair domicilié(e) 40 Cours de Verdun - 69002 - Lyon - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mission Formation est expirée depuis le 9 juillet 2019.

Cours en clair a également déposé les autres marques suivantes : Activ'Nounou


Cours en clair, SARL - 40 Cours de Verdun - 69002 - Lyon - France - SIREN 504509308


Cours en clair - 40 Cours de Verdun - 69002 - Lyon - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.