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Marques déposées par COURS DU BELLAY (Association) Loi 1901
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COURS DU BELLAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COURS DU BELLAY
COURS DU BELLAY (Association) Loi 1901

Numéro de dépôt :
98715706
Date de dépôt :
30/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/01/2008

Présentation de la marque COURS DU BELLAY

Déposée le 30 janvier 1998 par COURS DU BELLAY (Association) Loi 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « COURS DU BELLAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-10 du 6 mars 1998.

Le déposant est COURS DU BELLAY (Association) Loi 1901, domicilié(e) 66Bis Avenue Pasteur, 95250 BEAUCHAMP - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOLLY Georges - France.

La marque COURS DU BELLAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98715706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURS DU BELLAY est expirée depuis le 30 janvier 2008.


COURS DU BELLAY (Association) Loi 1901 - 66Bis Avenue Pasteur, 95250 BEAUCHAMP - France


JOLLY Georges - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-28

Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10

Enseignement secondaire Rattrapage et soutien scolaire.