Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADMIS AU BAC
COURROY ANTOINE, FRANÇOIS, CHARLES, MARIE

Numéro de dépôt :
3017364
Date de dépôt :
23/03/2000
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/03/2010

Présentation de la marque ADMIS AU BAC

Déposée le 23 mars 2000 par COURROY ANTOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ADMIS AU BAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-18 du 5 mai 2000.

Le déposant est COURROY ANTOINE, FRANÇOIS, CHARLES, MARIE, domicilié(e) 39 RUE FRANÇAIS, 88000 CHANTRAINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COURROY ANTOINE - France.

La marque ADMIS AU BAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3017364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADMIS AU BAC est expirée depuis le 23 mars 2010.


COURROY ANTOINE, FRANÇOIS, CHARLES, MARIE - 39 RUE FRANÇAIS, 88000 CHANTRAINE - France


COURROY ANTOINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-35

Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18

Vêtements.