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Marques déposées par monsieur COURREGES Jean-Denis
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ALACANT ECOENERGIES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALACANT ECOENERGIES
M. COURREGES Jean-Denis

Numéro de dépôt :
3959755
Date de dépôt :
09/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2022
ALACANT ECOENERGIES de COURREGES Jean-Denis

Présentation de la marque ALACANT ECOENERGIES

Déposée le 9 novembre 2012 par monsieur COURREGES Jean-Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALACANT ECOENERGIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est monsieur COURREGES Jean-Denis domicilié(e) Résidence les Pins, 40 Avenue Julien Grimau - 40220 - TARNOS PLAGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Sophie LALANDE domicilié(e) LE FORUM – Bât no 19, 10 Place A. Emlinger - 64100 - BAYONNE - France.

La marque ALACANT ECOENERGIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959755.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11 17 22 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALACANT ECOENERGIES est expirée depuis le 9 novembre 2022.


M. COURREGES Jean-Denis - Résidence les Pins, 40 Avenue Julien Grimau - 40220 - TARNOS PLAGE - France


Maître Sophie LALANDE - LE FORUM – Bât no 19, 10 Place A. Emlinger - 64100 - BAYONNE - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; pompes (machines) ; éoliennes ;

Boitier de régulation de l'électricité ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Chauffe-eau solaire ; ballon thermodynamique ; pompes à chaleur ; poêles à granules (appareils de chauffage) ; panneaux photovoltaïques ; appareils de chauffage, de réfrigération, de ventilation. Appareils ou installations de climatisation ;

Ouate de cellulose : matière isolante ; matières à calfeutrer et à isoler ;

Ouate de cellulose, matières de rembourrage, ou de capitonnage ;

Service d'installation, entretien et réparation de machines et matériels visés dans les précédentes classes. Service d'informations en matière de construction. Services d'isolation (construction et rénovation).