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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COURRÈGES DESIGN
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(Marque figurative)
Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COURRÈGES DESIGN SOCIÉTÉ ANONYME

Numéro de dépôt :
96624669
Date de dépôt :
09/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2016

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) COURRÈGES DESIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COURRÈGES DESIGN domicilié(e) 40 RUE FRANCOIS 1er,75008 PARIS (dossier no 2313305) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 921 854 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COURRÈGES DESIGN domicilié(e) 40 RUE FRANCOIS 1er,75008 PARIS (dossier no 2313305) - 75008 - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 18 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 9 mai 2016.

COURRÈGES DESIGN a également déposé les autres marques suivantes : COURREGES , AC , AC , COURREGES BONJOUR , A. COURREGES , COURREGES COIFFURE , PERSPECTIVES COURREGES , SPORT FUTUR , Courrèges Seconde Peau , (Marque figurative)


COURRÈGES DESIGN SOCIÉTÉ ANONYME - 40 RUE FRANCOIS 1er,75008 PARIS (dossier no 2313305) - 75008 - France - SIREN 319921854


COURRÈGES DESIGN - 40 RUE FRANCOIS 1er,75008 PARIS (dossier no 2313305) - 75008 - France


Inscription le 6 janvier 1998 - Retrait partiel n°247636 - Publication au BOPI 1998-01-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-27

Renouvellement sans limitation le 25 avril 2006 n°2313305 - Publication au BOPI 2006-04-25

Inscription le 22 juillet 1998 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°258305 - Publication au BOPI 1998-07-22

Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24

Inscription le 17 mars 2010 - Changement de nature juridique n°519065 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-17

Inscription le 24 juillet 2014 - Changement de dénomination n°627975 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-24

Lunettes, lunettes de soleil, montures de lunettes, étuis à lunettes. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie ; bijouterie, bijouterie fantaisie ; pierres précieuses ; horlogerie ; instruments chronométriques, montres, bracelets montres. Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; malles, coffres de voyage, valises, sacs de voyage, sacs à main, sacs à porter à la ceinture, sacs à dos, sacs d'écoliers, sacs de plage, sacs-housses pour vêtements, trousses de voyage, mallettes, porte-documents, portefeuilles, porte-cartes (portefeuilles) , porte-monnaie non en métaux précieux, étuis pour clés ; parapluies ; parasols et cannes. Vêtements (habillement) pour hommes, femmes, enfants ; chapellerie.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.