Déposée le 23 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) COURRÈGES DESIGN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « courrèges bulle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-44 du 31 octobre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COURRÈGES DESIGN domicilié(e) 40, rue François 1er,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 921 854 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COURRÈGES DESIGN domicilié(e) 40, rue François 1er,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque courrèges bulle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3185457.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COURRÈGES DESIGN (Société Anonyme) - 40, rue François 1er,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 319921854
COURRÈGES DESIGN - 40, rue François 1er,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-16
Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44
Inscription le 17 mars 2010 - Changement de nature juridique n°519065 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-17
Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, appareils et instruments pour la conduite, lunettes, lunettes de soleil, montures de lunettes, étuis à lunettes Appareils de locomation par terre, par air et par eau Métaux précieux et leurs alliages, services de table (vaisselle) , services à thé, services à café en métaux précieux, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, montres, bracelets de montres, montres-bracelets Papier, carton, enveloppes, chemises, brochures en papier ou en carton, produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, catalogues, photographies, papeterie, crayons, stylos et porte plume, matières plastiques pour emballage sous forme de sacs, sachets, pochettes, enveloppes et films, clichés Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, sacs, à savoir sac à main, sac de voyage, sac à dos, sac de plage, sac d'écoliers, sac à porter à la ceinture, trousse de voyage, sangles, mallettes, bourse, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes (portefeuille) , étuis pour clefs (maroquinerie) , parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie Vêtements, chaussures, chapellerie Jeux, jouets ; Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis) . Activités sportives et culturelles
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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