Déposée le 10 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) COURREGES DESIGN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COURREGES »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COURREGES DESIGN domicilié(e) 40 rue François 1er,75008 PARIS (dossier no 2372223) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 921 854 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COURREGES DESIGN domicilié(e) 40 rue François 1er,75008 PARIS (dossier no 2372223) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COURREGES DESIGN Société anonyme - 40 rue François 1er,75008 PARIS (dossier no 2372223) - 75008 - France - SIREN 319921854
COURREGES DESIGN - 40 rue François 1er,75008 PARIS (dossier no 2372223) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation n°2109534 - Publication au BOPI 1998-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-47
Inscription le 17 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234257 - Publication au BOPI 1997-03-17
Renouvellement sans limitation le 6 mai 2008 n°2372223 - Publication au BOPI 2008-05-06
Inscription le 17 mars 2010 - Changement de nature juridique n°519065 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-17
Inscription le 24 juillet 2014 - Changement de dénomination n°627975 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-24
Lunettes et étuis à lunettes, montures de lunettes, lunettes de soleil, verres optiques et verres solaires.Cuir et imitations du cuir, sacs à main, sacs de voyage, malles et valises, bagages en général, mallettes extra-plates servant à transporter des dossiers, porte-monnaie et porte-feuilles, parapluies et parasols.Tissus en général, couvertures de lit, linge de table et de maison, linge de toilette et de bain, linge et serviettes en tissu éponge pour la toilette et la plage, couvertures. Vêtements y compris les vêtements pour le sport, cravates, foulards, chaussettes, ceintures, chapeaux, casquettes et coiffures, pull-over et vêtements tricotés, vêtements imperméables, maillots de bain, sous-vêtements, peignoirs de bain et de toilette, souliers, bottes et pantoufles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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