Déposée le 23 février 1998 par la Société Anonyme (SA) COURREGES DESIGN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « COQUELINE by COURREGES »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COURREGES DESIGN domicilié(e) 40 rue François 1er,75008 PARIS (dossier no 2363201) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 921 854 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COURREGES DESIGN domicilié(e) 40 rue François 1er,75008 PARIS (dossier no 2363201) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COURREGES DESIGN Société Anonyme - 40 rue François 1er,75008 PARIS (dossier no 2363201) - 75008 - France - SIREN 319921854
COURREGES DESIGN - 40 rue François 1er,75008 PARIS (dossier no 2363201) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 5 février 2008 n°2363201 - Publication au BOPI 2008-02-05
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-31
Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14
Inscription le 17 mars 2010 - Changement de nature juridique n°519065 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-17
Inscription le 24 juillet 2014 - Changement de dénomination n°627975 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-24
Outils et instruments à main entrainés manuellement ; coutellerie ; fourchettes, cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques ; lunettes, lunettes de soleil, montures de lunettes, étuis à lunettes. Appareils d'éclairage ; lampes d'éclairage, lampions, lustres, lanternes, lampadaires ; abat-jour ; globes de lampes ; lampes de poche ; installations sanitaires, robinets, baignoires, garnitures de baignoires, lavabos, éviers, bidets. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie ; bijouterie ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; pierres précieuses ; horlogerie ; montres, boitiers de montres, bracelets de montres, chaînes de montres ; réveils ; instruments chronométriques ; objets d'art ou d'ornement en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux (à l'exception des couverts) ; ustensiles de cuisine en métaux précieux. Papier et carton (brut, mi-ouvré, ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, livres, manuels ; articles pour reliures ; photographies ; affiches ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; peintures (tableaux) et gravures, aquarelles ; lithographies ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; brosses pour la peinture ; boîtes de peinture ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; boites en carton ou en papier ; instruments d'écriture ; stylos ; crayons ; porte-crayons ; craie à écrire ; plumes à écrire ; porte-plumes ; plumiers ; encriers ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartes à jouer ; patrons pour la couture ; plans ; linge de table en papier. Cuirs et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; articles de maroquinerie (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), bourses, porte-monnaie, portefeuilles, porte-cartes, porte-documents, cartables, étuis pour clés, sacs à main, sacs à dos, sacs de plage, sacs d'écolier, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements, trousses de voyage ; malles ; valises ; parapluies ; parasols ; cannes. Meubles ; literie (à l'exception du linge) ; sommiers de lits ; coussins, oreillers, traversins ; appliques murales décoratives non en matières textiles ; porte-chapeaux ; porte-parapluies ; portemanteaux ; porte-revues ; tringles de rideaux ; glaces, miroirs, cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art ou d'ornement en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Vaisselle en verre, en porcelaine et en faience ; verres à boire ; vaisselle en papier, en carton, en matières plastiques, en aluminium ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; ustensiles de toilette, à savoir peignes, éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), brosses à dents ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite, ou en verre ; bougeoirs non en métaux précieux. Tissus à usage textile ; tissus d'ameublement ; linge de maison ; linge de lit ; linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; linge de toilette ; linge de bain (à l'exception des vêtements) ; couvertures de lit et de table ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles. Vêtements (habillement) pour hommes, femmes, et enfants ; ceintures ; cravates ; gants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Dentelles et broderies ; rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets ; épingles et aiguilles ; badges ornementaux ; bandeaux pour les cheveux ; boucles de souliers ; fermoirs de ceintures ; fleurs artificielles. Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures de sols) ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, et tapis), décorations pour arbres de Noel.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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