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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COURRÈGES DESIGN
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AC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AC
COURRÈGES DESIGN, S.A.S.

Numéro de dépôt :
1652120
Date de dépôt :
25/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/03/2021
AC de COURRÈGES DESIGN

Présentation de la marque AC

Déposée le 25 mars 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COURRÈGES DESIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COURRÈGES DESIGN domicilié(e) 40 rue François 1er - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 921 854 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COURRÈGES DESIGN domicilié(e) 40 rue François 1er - 75008 - PARIS - France.

La marque AC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 44

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AC est expirée depuis le 25 mars 2021.

COURRÈGES DESIGN a également déposé les autres marques suivantes : COURREGES , AC , AC , COURREGES BONJOUR , A. COURREGES , COURREGES COIFFURE , PERSPECTIVES COURREGES , (Marque figurative) , SPORT FUTUR , Courrèges Seconde Peau


COURRÈGES DESIGN, S.A.S. - 40 rue François 1er - 75008 - PARIS - France - SIREN 319921854


COURRÈGES DESIGN - 40 rue François 1er - 75008 - PARIS - France


Inscription le 25 septembre 1997 - Gage constitué n°243288 - Publication au BOPI 1997-09-25

Renouvellement sans limitation le 23 mars 2001 n°2195208 - Publication au BOPI 2001-03-23

Inscription le 28 octobre 2002 - Gage radié n°358074 - Publication au BOPI 2002-10-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35

Inscription le 17 mars 2010 - Changement de nature juridique n°519065 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-17

Renouvellement sans limitation le 10 février 2011 n°2462676 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-10

Inscription le 24 juillet 2014 - Changement de dénomination n°627975 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-24

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