Déposée le 20 février 1990 par la Société Anonyme (SA) COURREGES DESIGN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COURREGES DESIGN domicilié(e) 40 rue FranÇois 1er, 75008 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PETIT BAUDIN - France.
La marque AC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1576267.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COURREGES DESIGN Société Anonyme - 40 rue FranÇois 1er, 75008 PARIS - France
Cabinet PETIT BAUDIN - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-30
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glaces à rafraîchir.Boissons alcooliques (à l'exception des bières); vins, cognac, armagnac, champagne
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "AC"
