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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COURREGES DESIGN
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AC
Marque expirée - Marque en non vigueur

AC
COURREGES DESIGN, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1537653
Date de dépôt :
22/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/06/2019
AC de COURREGES DESIGN

Présentation de la marque AC

Déposée le 22 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) COURREGES DESIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COURREGES DESIGN domicilié(e) 40 rue François 1er - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 921 854 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COURREGES DESIGN domicilié(e) 40 rue François 1er - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AC est expirée depuis le 22 juin 2019.

COURREGES DESIGN a également déposé les autres marques suivantes : COURREGES , AC , AC , COURREGES BONJOUR , A. COURREGES , COURREGES COIFFURE , PERSPECTIVES COURREGES , (Marque figurative) , SPORT FUTUR , Courrèges Seconde Peau


COURREGES DESIGN, Société Anonyme - 40 rue François 1er - 75008 - PARIS - France - SIREN 319921854


COURREGES DESIGN - 40 rue François 1er - 75008 - PARIS - France


Inscription le 25 septembre 1997 - Gage constitué n°243288 - Publication au BOPI 1997-09-25

Renouvellement sans limitation le 1 juin 1999 n°2145762 - Publication au BOPI 1999-06-01

Inscription le 28 octobre 2002 - Gage radié n°358074 - Publication au BOPI 2002-10-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2009 n°2405998 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-04-28

Inscription le 17 mars 2010 - Changement de nature juridique n°519065 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-17

Inscription le 24 juillet 2014 - Changement de dénomination n°627975 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-24

Verrerie, vaisselle de table en porcelaine et faïence, ustensiles de cuisine