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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COURREGES DESIGN
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AC
Marque expirée - Marque en non vigueur

AC
COURREGES DESIGN Société anonyme

Numéro de dépôt :
1470198
Date de dépôt :
08/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/06/2018
AC de COURREGES DESIGN

Présentation de la marque AC

Déposée le 8 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) COURREGES DESIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COURREGES DESIGN domicilié(e) 40 rue François 1er,75008 PARIS (dossier no 2372222) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 921 854 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COURREGES DESIGN domicilié(e) 40 rue François 1er,75008 PARIS (dossier no 2372222) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AC est expirée depuis le 8 juin 2018.

COURREGES DESIGN a également déposé les autres marques suivantes : COURREGES , AC , AC , COURREGES BONJOUR , A. COURREGES , COURREGES COIFFURE , PERSPECTIVES COURREGES , (Marque figurative) , SPORT FUTUR , Courrèges Seconde Peau


COURREGES DESIGN Société anonyme - 40 rue François 1er,75008 PARIS (dossier no 2372222) - 75008 - France - SIREN 319921854


COURREGES DESIGN - 40 rue François 1er,75008 PARIS (dossier no 2372222) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 6 mai 2008 n°2372222 - Publication au BOPI 2008-05-06

Renouvellement sans limitation n°2109535 - Publication au BOPI 1998-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-47

Inscription le 17 mars 2010 - Changement de nature juridique n°519065 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-17

Inscription le 24 juillet 2014 - Changement de dénomination n°627975 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-24

Couleurs, vernis, laques, peintures.Articles de papeterie, albums, almanachs, blocs, blocs à dessin, cahiers, calendriers, carnets, chemises pour documents, éphémérides, répertoires, articles de bureau (à l'exception des meubles), classeurs, corbeilles à courrier, coupe-papier, pinces-notes, porte-crayons non en métaux précieux, porte-plumes non en métaux précieux, porte-mines non en métaux précieux, presse-papiers, serre-livres, sous-mains, instruments pour écrire, crayons, stylos, stylo-bille, stylomines, feutres, plumes à écrire, plumes à écrire en or.Meubles, rayonnages, rayons de meubles, rayons pour classeurs, rayons de bibliothèque, étagères, tiroirs, armoires, bahuts (coffres) non métalliques, bancs (meubles), buffets, buffets roulants (meubles), meubles de bureau, bureaux (meubles), cartothèques (meubles), coffrets (meubles), commodes, dessertes, meubles métalliques, mobilier scolaire, portes de meubles, présentoirs, pupitres, secrétaires, vaisseliers, vitrines (meubles), tables, plateaux de tables, tables à dessin, tables de toilette, tables métalliques, tablettes de rangement;canapés, chaises (sièges), chaises longues, fauteuils de coiffeurs, divans, fauteuils, lits, sièges, sièges métalliques, sofas, tabourets; casiers, porte-chapeaux, cintres pour vêtements (non métalliques), porte-manteaux (meubles), crochets de porte-manteaux (non métalliques), garde-manger non métalliques, housses à vêtements, roulettes de meubles non métalliques, patères pour vêtements (non métalliques), appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, baguettes pour cadres (encadrements), objets pour la décoration en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, garnitures de meubles (non métalliques), garnitures de portes (non métalliques), finitions en matières plastiques pour meubles, pans de boiseries pour meubles, miroirs (glaces), verre argenté (miroiterie).

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.