Déposée le 9 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) COURRÈGES DESIGN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COURRÈGES DESIGN domicilié(e) 40 RUE FRANCOIS 1ER,75008 PARIS (dossier no 2259535) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 921 854 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COURRÈGES DESIGN domicilié(e) 40 RUE FRANCOIS 1ER,75008 PARIS (dossier no 2259535) - 75008 - France.
La marque AC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1264740.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COURRÈGES DESIGN SOCIÉTÉ ANONYME - 40 RUE FRANCOIS 1ER,75008 PARIS (dossier no 2259535) - 75008 - France - SIREN 319921854
COURRÈGES DESIGN - 40 RUE FRANCOIS 1ER,75008 PARIS (dossier no 2259535) - 75008 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-33
Inscription le 25 septembre 1997 - Gage constitué n°243288 - Publication au BOPI 1997-09-25
Renouvellement sans limitation le 20 février 2004 n°2259535 - Publication au BOPI 2004-02-20
Inscription le 28 octobre 2002 - Gage radié n°358074 - Publication au BOPI 2002-10-28
Renouvellement sans limitation n°2028530 - Publication au BOPI 1994-10
Inscription le 17 mars 2010 - Changement de nature juridique n°519065 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-17
Inscription le 24 juillet 2014 - Changement de dénomination n°627975 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-24
Appareils photographiques et cinématographiques. Véhicules automobiles, roues et jantes de véhicules automobiles, bicyclettes, appareils de locomotion par terre.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "AC"
