COURREGES DESIGN, Société à responsabilité limitée, 28, rue de la Trémoille à PARIS-8|.
Numéro de dépôt :
1187471
Date de dépôt :
16/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque AC
Déposée le 16 septembre 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COURREGES DESIGN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COURREGES DESIGN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet R. BAUDIN. - France.
La marque AC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1187471.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COURREGES DESIGN, Société à responsabilité limitée, 28, rue de la Trémoille à PARIS-8|. - France
Cabinet R. BAUDIN. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-15
Inscription - Changement de nature juridique n°5552 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°129962 - Publication au BOPI
Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°2877 - Publication au BOPI
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la t.s.f.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs, lunettes et étuis à lunettes, montures de lunettes, lunettes de soleil, lunettes et masques de plongée, lunettes pour la pratique du sport, visières antiéblouissantes, casques de protection et casques respiratoires, gilets et ceintures de sauvetage, bouées de sauvetage, anneaux de natation.Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment embarcations de toutes sortes, planches à voile, chariots de mise à l'eau pour embarcations et planches à voile.Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais et sellerie, sacs à main, sacs de voyage, trousses de voyage, bagages en général, malettes extra plates servant à transporter les documents, serviettes, cartables, porte-monnaies, porte-feuilles, porte-billets, porte-cartes et porte-chéquiers.Cordes, ficelles, câbles en cordage, garcette de fibres, filets, tentes, bâches, voiles, sacs, sacs à voiles, sacs de toile, matières de rembourrage (crin, capoc, plumes, algues de mer etc...), matières textiles fibreuses brutes.Tissus, couvertures de lit et de table, draps de bain, serviettes pour la plage, linge en tissus éponge, linge de toilette et de bain, sorties de bain, articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles, et plus particulièrement tous vêtements et articles chaussants pour le sport. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport, en particulier pour le tennis, le golf, le ski, la plage, la voile et les sports nautiques, ornements et décoration pour arbres de Noël.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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