Marque expirée - Marque en non vigueur

A. COURREGES
COURREGES DESIGN Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1513812
Date de dépôt :
10/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/02/2019
A. COURREGES de COURREGES DESIGN

Présentation de la marque A. COURREGES

Déposée le 10 février 1989 par la Société Anonyme (SA) COURREGES DESIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A. COURREGES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COURREGES DESIGN domicilié(e) 40 rue François 1er,75008 PARIS (dossier no 2394221) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 921 854 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COURREGES DESIGN domicilié(e) 40 rue François 1er,75008 PARIS (dossier no 2394221) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque A. COURREGES est expirée depuis le 10 février 2019.

COURREGES DESIGN a également déposé les autres marques suivantes : COURREGES , AC , AC , COURREGES BONJOUR , A. COURREGES , COURREGES COIFFURE , PERSPECTIVES COURREGES , (Marque figurative) , SPORT FUTUR , Courrèges Seconde Peau


COURREGES DESIGN Société Anonyme - 40 rue François 1er,75008 PARIS (dossier no 2394221) - 75008 - France - SIREN 319921854


COURREGES DESIGN - 40 rue François 1er,75008 PARIS (dossier no 2394221) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2009 n°2394221 - Publication au BOPI 2009-01-09

Renouvellement sans limitation n°2133236 - Publication au BOPI 1999-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-30

Inscription le 17 mars 2010 - Changement de nature juridique n°519065 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-17

Inscription le 14 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°561873 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-14

Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes;mouchoirs.Vêtements, chaussures, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles, chapeaux.Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.