Déposée le 10 février 1989 par la Société Anonyme (SA) COURREGES DESIGN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « A. COURREGES »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COURREGES DESIGN domicilié(e) 40 rue François 1er,75008 PARIS (dossier no 2394221) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 921 854 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COURREGES DESIGN domicilié(e) 40 rue François 1er,75008 PARIS (dossier no 2394221) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COURREGES DESIGN Société Anonyme - 40 rue François 1er,75008 PARIS (dossier no 2394221) - 75008 - France - SIREN 319921854
COURREGES DESIGN - 40 rue François 1er,75008 PARIS (dossier no 2394221) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2009 n°2394221 - Publication au BOPI 2009-01-09
Renouvellement sans limitation n°2133236 - Publication au BOPI 1999-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-30
Inscription le 17 mars 2010 - Changement de nature juridique n°519065 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-17
Inscription le 14 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°561873 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-14
Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes;mouchoirs.Vêtements, chaussures, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles, chapeaux.Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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