Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PEYROUET
Numéro de dépôt :
1451340
Date de dépôt :
18/02/1988
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
18/02/1998
Présentation de la marque PEYROUET
Déposée le 18 février 1988 par monsieur COURREGES Armand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « PEYROUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PEYROUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1451340.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEYROUET est expirée depuis le 18 février 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-30