Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FORAMAT
Numéro de dépôt :
1535536
Date de dépôt :
05/02/1988
Lieu de dépôt :
MARMANDE
Date d'expiration :
05/02/1998
Présentation de la marque FORAMAT
Déposée le 5 février 1988 par monsieur COURREGELONGUE Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARMANDE), la marque française « FORAMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FORAMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1535536.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORAMAT est expirée depuis le 5 février 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-48