Déposée le 28 février 2005 par COURREGE Florian, COURREGE Nicolas, MARTIN Laurent
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SPHARELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-15 du 15 avril 2005.
Les déposants sont COURREGE Florian domicilié(e) 11 Rue Gérard-Philipe,71200 LE CREUSOT - 71200 - France, COURREGE Nicolas domicilié(e) 43 B Rue de Blanzy,71200 LE CREUSOT - 71200 - France, MARTIN Laurent domicilié(e) 118 Route de Couches,71670 LE BREUIL - 71670 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FLORIAN COURREGE VELOSTORY domicilié(e) 11 Rue Gérard-Philipe,71200 LE CREUSOT - 71200 - France.
La marque SPHARELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3345919.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPHARELL est expirée depuis le 28 février 2015.
COURREGE Florian - 11 Rue Gérard-Philipe,71200 LE CREUSOT - 71200 - France
COURREGE Nicolas - 43 B Rue de Blanzy,71200 LE CREUSOT - 71200 - France
MARTIN Laurent - 118 Route de Couches,71670 LE BREUIL - 71670 - France
Monsieur FLORIAN COURREGE VELOSTORY - 11 Rue Gérard-Philipe,71200 LE CREUSOT - 71200 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-36
Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15
Inscription le 3 janvier 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°542014 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-03
Inscription le 11 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°644408 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-03-11
Cuir et imitation du cuir ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; portefeuilles, porte monnaie non en métaux précieux ; sacs à mains, à dos, à roulettes ; sacs de voyages, de plage, d'écoliers. Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit, linge de bain. Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation de cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravattes ; bonnetterie ; chaussettes ; chaussons, chaussures de plage, de sport ; couches en matières textiles ; sous vêtements.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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