Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ROSE
COUROUBLE Jeanne

Numéro de dépôt :
92442769
Date de dépôt :
23/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque ROSE

Déposée le 23 novembre 1992 par COUROUBLE Jeanne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROSE »

Le déposant est COUROUBLE Jeanne, domicilié(e) 201, Avenue Charles De Gaulle, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

COUROUBLE Jeanne a également déposé les autres marques suivantes : MUSE AND TATOUCH DESIGN , MUSE & TATOUCH , CODA


COUROUBLE Jeanne - 201, Avenue Charles De Gaulle, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France


CABINET HERRBURGER - France


Inscription le 18 décembre 1995 - Rejet total n°194914 - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1995-12-18

-Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et selleries. -Vêtements, chaussures, chapellerie. -Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport; décorations pour arbres de Noël

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].